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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENOCEAN
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GENOCEAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GENOCEAN
GENOCEAN, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3691597
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2029
GENOCEAN de GENOCEAN

Présentation de la marque GENOCEAN

Déposée le 16 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENOCEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENOCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-52 du 24 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENOCEAN domicilié(e) 14 cours Dechézeaux - 17410 - Saint-Martin-de-Ré - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 466 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - Paris Cedex 09 - France.

La marque GENOCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3691597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GENOCEAN arrivera à expiration en date du 16 novembre 2029.

GENOCEAN a également déposé les autres marques suivantes : LES SEMENCIERS DE LA MER , TRIPLODOCUS


GENOCEAN, Société par actions simplifiée à associé unique - 14 cours Dechézeaux - 17410 - Saint-Martin-de-Ré - France - SIREN 518466305


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - Paris Cedex 09 - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 29 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572648 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-29

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2019 n°2730073 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-11-06

* animaux marins vivants ; crustacées vivants.

* évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique, rendues par des ingénieurs ; sélection génétique des crustacées et animaux marins, création de lignées.

* élevage d'animaux marins et crustacées.